David Amiel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: David AMIEL
ministre délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
sous l'autorité de la ministre de l'action et des comptes publics, des questions relatives à la fonction publique et à la réforme de l'Etat
Groupe:
Autorité de la ministre de l'action et des comptes publics, des questions relatives à la fonction publique et à la réforme de l'Etat
JORFTEXT000052822932(source JORF)
charge
23 Novembre 202523/11/2025
De: David AMIEL
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(79 membres)
Groupe:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052573206(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202514/11/2025
De: David AMIEL
nommé ministre délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052573204(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202514/11/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052556404(source JORF)
cessation de fonction
11 Novembre 202511/11/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052486681(source JORF)
désignation
04 Novembre 202504/11/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052486681(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 202504/11/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052460113(source JORF)
désignation
30 Octobre 202530/10/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSIONS, (publiées au Journal officiel du 30 octobre 2025)
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052460113(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 202530/10/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052416557(source JORF)
désignation
23 Octobre 202523/10/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052407897(source JORF)
désignation
22 Octobre 202522/10/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052407897(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 202522/10/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052401413(source JORF)
désignation
18 Octobre 202518/10/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052401413(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 202518/10/2025
De: David AMIEL
Objet:
Auprès de la ministre de l'action et des comptes publics
chargé de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000052382035(source JORF)
nomination
13 Octobre 202513/10/2025
De: David Amiel
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: David Amiel
Objet:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
(78 membres et 13 apparentés)
Groupe:
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE
GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051837290(source JORF)
désignation
03 Juillet 202503/07/2025
De: David Amiel
Objet:
commission d'enquête
DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission d'enquête
Commission d'enquête (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051832884(source JORF)
cessation de fonction
02 Juillet 202502/07/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051695817(source JORF)
désignation
06 Juin 202506/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le
5 juin 2025
Groupe:
Commissions publiées le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051695817(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 202506/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051690477(source JORF)
désignation
05 Juin 202505/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051690477(source JORF)
cessation de fonction
05 Juin 202505/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051685515(source JORF)
désignation
04 Juin 202504/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051685515(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 202504/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051681303(source JORF)
désignation
03 Juin 202503/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051681303(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 202503/06/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051674402(source JORF)
désignation
31 Mai 202531/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051674402(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 202531/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051643956(source JORF)
désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051643956(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 202522/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051633004(source JORF)
désignation
21 Mai 202521/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051633004(source JORF)
cessation de fonction
21 Mai 202521/05/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051593196(source JORF)
nomination
15 Mai 202515/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051593196(source JORF)
désignation
15 Mai 202515/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051593196(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 202515/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
désignation
14 Mai 202514/05/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202514/05/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202514/05/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051572118(source JORF)
nomination
08 Mai 202508/05/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051568779(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202507/05/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051445394(source JORF)
nomination
10 Avril 202510/04/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051440560(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 202509/04/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051421920(source JORF)
désignation
03 Avril 202503/04/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051421920(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 202503/04/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051410712(source JORF)
désignation
02 Avril 202502/04/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051381850(source JORF)
nomination
27 Mars 202527/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051381850(source JORF)
désignation
27 Mars 202527/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051381850(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 202527/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051377182(source JORF)
désignation
26 Mars 202526/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051377182(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 202526/03/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051377182(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 202526/03/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051348547(source JORF)
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: David Amiel
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051337455(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 202518/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051316884(source JORF)
désignation
13 Mars 202513/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051316884(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 202513/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051313083(source JORF)
désignation
12 Mars 202512/03/2025
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051313083(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 202512/03/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051157299(source JORF)
nomination
13 Février 202513/02/2025
De: David Amiel
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051154717(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 202512/02/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051139491(source JORF)
nomination
06 Février 202506/02/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051133677(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 202505/02/2025
De: David Amiel
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de projet de loi de finances pour 2025
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de projet de loi de finances
COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de projet de loi de finances pour 2025
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de projet de loi de finances pour 2025"
JORFTEXT000051070982(source JORF)
nomination
31 Janvier 202531/01/2025
De: David Amiel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 23 janvier et mercredi 29 janvier 2025 et par le Sénat dans sa séance du
22 janvier 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025"
JORFTEXT000051059666(source JORF)
nomination
30 Janvier 202530/01/2025
De: David Amiel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 janvier 2025
par le Sénat dans sa séance du
22 janvier 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050768474(source JORF)
nomination
12 Décembre 202412/12/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050764629(source JORF)
désignation
11 Décembre 202411/12/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050764629(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202411/12/2024
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050764629(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202411/12/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050763148(source JORF)
désignation
10 Décembre 202410/12/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050763148(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 202410/12/2024
De: David Amiel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Paris
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: David Amiel
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024"
JORFTEXT000050716836(source JORF)
nomination
04 Décembre 202404/12/2024
De: David Amiel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 26 novembre et lundi 2 décembre 2024 et par le Sénat dans sa séance du
25 novembre 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024"
JORFTEXT000050705847(source JORF)
nomination
03 Décembre 202403/12/2024
De: David Amiel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2024
par le Sénat dans sa séance du
25 novembre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000050664005(source JORF)
composition
27 Novembre 202427/11/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
désignation
14 Novembre 202414/11/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 202414/11/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
désignation
13 Novembre 202413/11/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 202413/11/2024
De: David Amiel
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: David Amiel
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Amiel David
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048622140(source JORF)
désignation
21 Décembre 202321/12/2023
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048622140(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 202321/12/2023
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048595740(source JORF)
désignation
20 Décembre 202320/12/2023
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048595740(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 202320/12/2023
De: David AMIEL
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'accès au logement des agents publics
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'accès au logement des agents publics
JORFTEXT000048368314(source JORF)
charge
07 Novembre 202307/11/2023
De: David Amiel
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048235783(source JORF)
nomination
21 Octobre 202321/10/2023
De: David Amiel
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: David Amiel
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: David Amiel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: David Amiel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046414074(source JORF)
désignation
13 Octobre 202213/10/2022
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046414074(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 202213/10/2022
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046404991(source JORF)
désignation
12 Octobre 202212/10/2022
De: David Amiel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046404991(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 202212/10/2022
De: Amiel David
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: David Amiel
Objet:
conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-05-31"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: David AMIEL
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2017-05-16"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000035583019(source JORF)
nomination
19 Septembre 201719/09/2017
De: AMIEL (David)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. ― Section des lettres
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2011-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000025083769(source JORF)
nomination
04 Janvier 201204/01/2012
De: Amiel (David)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Amiel (David)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.